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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:13

Le Dahir
Berbère (16 mai 1930)




Gilles
Lafuente


Le 16 mai 1930, la France promulguait au Maroc un décret devenu
célèbre: "le dahir berbère". Celui-ci fut
rapidement considéré par tous les observateurs comme le
catalyseur du nationalisme marocain, alors qu’il n’était, aux yeux
des Français, qu’un dahir parmi tant d’autres. Cependant, les conditions
politiques, économiques, psychologiques qui prévalaient
lors de sa promulgation contribuèrent à susciter des réactions
qui dépassèrent par leur violence tout ce que pouvaient
en attendre les juristes qui l’élaborèrent, tout comme les
Marocains qui s’y opposèrent.
Ce dahir avait pour
but l’adaptation de la "Justice Berbère" aux conditions
propres de l’époque et, de ce fait, correspondait à l’esprit
de la politique inaugurée au Maroc par Lyautey quand il signa le
dahir du 11 septembre 1914. La caractéristique fondamentale de
cette politique consistait à préserver l’autonomie traditionnelle
des Berbères, essentiellement dans le domaine juridique, en les
soustrayant à la législation islamique ou "Chrâa",
et en maintenant leur droit Coutumier ORF ou IZREF. Elle reconnaissait
et garantissait l’application des lois coutumiers berbères, mais
sans préciser la nature de ces lois, ni stipuler quelles étaient
les tribus dites "berbères". Ce fut le rôle de
l’administration de régler ces deux problèmes, et de déclarer
"berbères" les tribus qui se soumettaient aux autorités
militaires. Il faut rappeler que la population du Maroc, à cette
époque, était considérée comme étant
composée dans sa grande majorité de Berbères (plus
des 3/4). Dans les premières années du Protectorat, cette
politique ne provoqua aucune réaction, car elle entérinait
un état de fait qui avait toujours existé. Cette politique,
jusqu’en 1925, fit l’objet d’un grand nombre de dahirs et d’arrêtés
viziriels destinés à la préciser et à en fixer
les modalités d’application.
L’étude des
groupements berbères commença dès les premières
années du Protectorat, le 9 janvier 1915, quand fut crée
à Rabat le ‘Comité d’Etudes Berbères’, dans le but
de: "..centraliser les travaux établis dans les différentes
régions sur les populations berbères du Maroc et d’en retirer
des résultats pratiques concernant l’organisation et l’administration
des tribus". Ce Comité publia les résultats des
recherches entreprises dans la revue Archives berbères, qui constituent
un fond extrêmement riche pour la connaissance de ce monde berbère.


Mais, au fur et à mesure que les enquêtes progressaient,
certains observateurs firent remarquer la persistance chez les Berbères
de superstitions animistes fort peu orthodoxes, de rites païens pré-islamiques
totalement contraires aux règles de l’Islam, ainsi que leur refus
des règles du "Chraâ", notamment dans le domaine
du statut personnel (mariage, divorce, héritage), ce qui n’empêchait
pas ces mêmes Berbères d’affirmer qu’ils étaient de
vrais musulmans. De là à en déduire que leur attachement
à l’Islam était superficiel, il n’y avait qu’un pas qui
fut vite franchi.
En conséquence,
les tenants de l’assimilation pensèrent que si les Berbères
pouvaient être préservés de toute influence arabe
- donc musulmane - il serait possible d’en faire des "Français"
par le canal des juridictions françaises, des écoles françaises
et de la religion chrétienne...! De plus, il ne fallait pas oublier
la "ressemblance" physique existant entre les Berbères
et les paysans français, vu que les premiers: "... sont,
comme nous, issus de la race aryenne".

De telles affirmations ne pouvaient que choquer les Marocains et augmenter
leur inquiétude, d’autant plus qu’elles émanaient d’hommes
proches de la Résidence, chargés d’importantes fonctions.
Il était donc normal que ces propos fussent considérés
par les Marocains comme exprimant les tendances officielles de la politique
française au Maroc. Ils ont voulu la faire connaître dans
tout le monde musulman, et en ont traduit l’essentiel qu’ils ont fait
paraître dans la presse du Moyen Orient.
De toute la "littérature"
consacrée au monde berbère, c’est peut-être le livre
du commandant Paul Marty (Le Maroc de Demain, 1925), qui exprimait
de la façon la plus claire et la plus officielle ce que devrait
être la politique berbère du Protectorat, Lyautey et l’orientaliste
Louis Massignon. L’assimilation des Berbères se ferait donc grâce
aux écoles franco-berbères, dont il définit ainsi
la forme et la fonction: "... l’école franco-berbère
c’est donc l’école
française par l’enseignement et la vie, berbère par les
élèves. Donc, pas d’intermédiaire étranger.
Tout enseignement de l’arabe, toute intervention du "fquih",
toute manifestation islamique seront rigoureusement écartés...
En résumé, ces écoles berbères seront autant
des organismes de politique française et des instruments de propagande
que des centres pédagogiques proprement dits".
La réalisation
d’un tel plan avait commencé en 1923, et on avait demandé
à Louis Matignon de superviser l’installation de ces écoles.
Mais les résultats ne firent pas à la hauteur de ces ambitions,
et en 1930, 20 écoles avaient été créées
et elles ne scolarisaient que 700 élèves.
La promulgation, le
16 mai 1930, du Dahir Berbère, s’inscrit donc dans la droite ligne
de cette politique, et, dans l’esprit de ceux qui l’élaborèrent,
il en manque, sinon l’aboutissement, du moins une étape importante
.
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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:14

L’Elaboration
du Dahir

Au fur et à
mesure que la pacification s’étendait, le nombre des tribus berbères
augmentait et elles se voyaient appliquer le Dahir de 1914 qui reconnaissait
leurs "lois et coutumes propres", en vertu desquelles
elles devaient être administrées.
Selon les coutumes
alors en vigueur, l’administration des tribus berbères fut confiée
aux "djemaas", assemblées où se trouvaient réunis
les notables et les "anciens" qui connaissaient le mieux les
lois de leurs fractions. En vérité, il s’agit là
encore d’une fiction, car très rapidement, les membres de la djemaa
furent choisis par les administrateurs français. A ce moment là,
ces djemaas n’avaient aucune attribution judiciaire, et la justice était
rendue par un arbitre choisi par les parties en conflit. Si les parties
ne pouvaient se mettre d’accord sur le choix de cet arbitre, c’était
la djemaa qui le désignait. Toutefois, le libre choix d’un tel
personnage ne pouvait plaire bien longtemps aux autorités françaises
de contrôle qui préféraient - et de loin - que la
justice fût rendue par la djemaa, dont les membres étaient
désignés par ces mêmes autorités...!
Pour une réglementation
plus précise, la Direction des Affaires Indigènes créa
une commission d’étude de la justice berbère dont l’objet
était de déterminer les règles de compétence
et de procédure des djemaas judiciaires en tribu de coutume berbère.
Cette commission ajouta aux compétences déjà reconnues
des djemaas judiciaires, la possibilité de trancher en matière
civile et commerciale, ce qui était en fait du ressort du Caïd
ou du Pacha. Les Caïds ne gardaient que la répression des
affaires pénales. En matière criminelle, le Caïd devait
en référer au Haut Tribunal Chérifien, qui jugeait,
en principe, d’après la coutume locale. Toutefois il faut noter
une exception qui sera lourde de conséquences: le monde berbère,
n’était pas totalement "pacifié", était
soumis, non pas aux autorités civiles, mais à un commandement
militaire. De ce fait, certains crimes, notamment ceux commis à
l’encontre de colons ou de soldats français étaient jugés
par un tribunal militaire français qui avait le "droit" d’appliquer
la peine de mort. Ces raisons de sécurité seront invoquées
plus tard pour justifier l’article 6 du dahir du 16 mai 1930.
On le voit, dès
1924, - Lyautey est encore Résident Général -, le
problème de la justice en pays berbère est parfaitement
posé, mais non encore réglé selon le vœu des autorités
françaises.

Fin 1929, 81 djemaas judiciaires existaient pour l’ensemble des tribus
classées "berbères" et elles inspiraient une confiance
absolue. Tout aurait été pour le mieux si une grave lacune,
pour ne pas dire une lacune fondamentale dans la poursuite de cette politique,
n’était venue en perturber le déroulement. En effet, issues
de simples circulaires administratives, les djemaas ne reposaient sur
aucun fondement légal. Qui plus est, ces mesures administratives
n’avaient pas été contresignées par les Autorités
Marocaines.
Il aurait fallu
pour cela qu’un dahir - signé du Sultan - entérinât
la création de ces djemaas judiciaires. Or, Moulay Youssef était
intraitable sur ce sujet, et cette absence de légitimité
légale entretenait l’absence de l’autorité de la chose jugée
à l’égard des autres juridictions, ainsi que l’absence d’obligation
juridique d’exécuter la sentence. Certes, au sein des tribus à
qui ce système donnait entière satisfaction, il n’avait
pas de contestation. Mais avec la
pénétration des colons, hommes d’affaires, commerçants,
le danger se précisait. C’est ainsi qu’il fut impossible aux tribunaux
français de reconnaître une valeur juridique aux sentences
des djemaas pourtant créées par les autorités françaises...!
Il s’ensuivit une crise de confiance grave dans le monde berbère
envers l’institution, mais aussi envers ceux qui l’avaient soutenue, à
tel point que de nombreux officiers des Affaires Indigènes refusèrent
d’étendre l’expérience. Il fallait absolument donner aux
djemaas judiciaires une existence légale, et ce, par un dahir scellé
du Sultan.
Il était
donc impératif de rendre légaux tous les actes et jugements
rendus par les djemaas judiciaires, mais cette nécessité
se heurtait à un écueil de taille incontournable jusqu’alors
: le refus du Sultan d’apposer son sceau au bas d’un texte qui ne reconnaît
pas la prééminence absolue du Chrâa sur toute autre
législation. Or en cette années 1930, la situation au Maroc
avait changé. Le 17 novembre 1927, le Sultan Moulay Youssef était
décédé, et il avait été remplacé
sur le trône Alaouite par son troisième fils, Sidi Mohammed,
le futur Mohammed V, un jeune homme de 18 ans. Il était donc normal
de penser que, vu son inexpérience, il serait plus malléable,
et qu’il scellerait - enfin - le dahir officialisant les djemaas judiciaires.
D’autre part, les
responsables politiques français ressentaient l’urgence de consolider
leur politique berbère devant une extension - certes diffuse -
mais de plus en plus importante des sentiments nationalistes, exacerbés
par la situation économique difficile.
C’est dans ce contexte
et dans cet esprit qu’un arrêté résidentiel créait
le 7 décembre 1929, une fois de plus, une Commission chargée
de l’étude de l’organisation de la justice dans les tribus de coutume
berbère.
Les 14 membres de
cette Commission avaient pour tâche de proposer au Gouvernement
toutes suggestions utiles concernant le fonctionnement de la Justice Berbère
ainsi qu’un projet de Dahir, qui, revêtu du sceau du Sultan, légaliserait
l’existence des Djemaas et la valeur de leur jugements.

Très vite, deux thèses se sont affrontées: celle
des avocats par la voix de M. Picard, et celle du Général
Noguès et du cabinet Militaire. Pour le Batônnier de l’ordre
des Avocats de Rabat, Mr Picrd, le but poursuivi était tout simplement
de créer un tribunal français, c’est à dire "...
un juge de paix assisté au non d’assesseurs berbères
parfaitement au courant de l’Orf". Et M. Picard terminait son
intervention en déclarant: "Ce que nous avons réalisé
en Algérie en 1874, nous devons en 1930 pouvoir le réaliser
au Maroc où le Berbère, pourvu qu’on lui applique sa coutume,
ne demande pas mieux d’être jugé par un Français indifférent
à toutes les influences."
A cette thèse
fut opposée celle de la Direction des affaires indigènes.
C’est ainsi que le Général Noguès, tout en reconnaissant
des djemaas judiciaires fut très réticent quant à
l’introduction d’un juge français au sein d’un tribunal berbère.
Une telle réforme ne lui paraissait pas opportune. Si, en revanche,
on donnait un statut légal aux djemaas, tout le monde serait satisfait,
le gouvernement voulant: "...consacrer ce qui existe".
C’est dans cette
perspective que se poursuivirent les débats, et ils aboutirent
à un projet de dahir qui reconnaissait la compétence des
djemaas en matière civil, commerciale, mobilière et immobilière,
ainsi que celle des chefs de tribu en matière pénale. Ce
même dahir visait aussi à soustraire la justice berbère
à l’ingérence du haut tribunal chérifien qui jugeait
en fonction de Chrâa. Le texte en fut distribué à
tous les membres de la commission pour qu’ils puissent y réfléchir
avant la réunion suivante qui se tint le 6 mars 1930. Il est évident
qu’un tel projet ne comportait aucun aspect susceptible de provoquer les
critiques, et la signature du Sultan n’aurait, semble-t-il, soulevé
aucun problème.
Lors de la seconde
réunion, la discussion à propos de l’article 1er du texte
s’attacha à déterminer ce que serait la justice pénale
appliquée par le Caïd. En effet, ce Caïd risquait d’appliquer
le "Chrâa" ou une quelconque justice qui lui serait particulière.
Quant à l’application de l’Orf Pénal, elle semblait difficile
aux juristes français car trop de sanctions leur semblaient "barbares".
Le problème restait donc entier, surtout en ce qui concernait les
crimes dont la sanction pouvait être une centaine de moutons ou
la loi du talion. L’impasse restait totale: ou bien entériner un
ordre pénal dont certains aspects répugnaient aux juristes
présents ; ou bien appliquer une justice pénale française,
ce que le Sultan ne pourrait admettre.
La Commission décida,
alors, à l’unanimité, de maintenir ce qui existait, et de
ne pas placer de juges français au sein des juridictions berbères.
Quant aux "Tribunaux d’appel Coutumiers", leur création
visait à ôter au haut Tribunal Chérifien toute compétence
concernant l’appel.
Et c’est à
ce moment que, contre toute attente, le Président de la Commission,
M. Cordier, proposa que "... les tribunaux français seraient
compétents pour la répression des crimes commis en pays
berbère. Pour juger ces affaires, le tribunal français se
joindrait un jury berbère composé de trois assesseurs".
On peut se demander quelles furent les raisons d’une telle décision
qui ne figurait pas à l’ordre du jour des travaux de la commission.
Ce n’est que beaucoup plus tard, le 14 mars 1934, que le Président
Cordier expliqua: "... Le Résident Général,
en 1930, se préoccupait d’étendre à tous les indigènes
marocains la compétence des tribunaux français".
Le texte de l’avant-projet fut donc remanié et comporta 8 article.
L’article 6 décrétait la compétence des juridictions
françaises en matière pénale pour la répression
des crimes commis en pays berbère quelle que soit la condition
de l’auteur du crime
.
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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:16

Texte du Dahir du 16 mai 1930
Louange à
Dieu,
Que l’on sache par
la présente, que notre Majesté Chérifienne, Considérant
que le dahir de notre Auguste père, S.M. le Sultan Moulay Youssef,
en date du 11 septembre 1914 a prescrit dans l’intérêt du
bien de nos sujets et de la tranquillité de l’Etat de respecter
le statut coutumier des tributs berbères pacifiées..., qu’il
devient opportun de préciser aujourd’hui les conditions particulières
dans les quelles la justice sera rendue dans les mêmes tribus:

A décrété ce qui suit :
Art. 1
Dans les tribus de
Notre Empire reconnues comme étant de coutume berbère, la
répression des infractions commises par les sujets marocains qui
serait de la compétence des Caïds dans les autres parties
de l’Empire, est de la compétence des chefs de tribus.
Pour les autres
infractions, la compétence et la répression sont réglées
par les articles 4 et 6 du présent dahir.
Art. 2
Sous réserve
des règles de compétence qui régissent les tribunaux
français de Notre Empire, les actions civiles ou commerciales,
mobilières ou immobilières sont jugées, en premier
ou dernier ressort, suivant le taux qui sera fixé par arrêté
viziriel, par les juridictions spéciales appelées tribunaux
coutumiers. Ces tribunaux sont également compétents en tout
matière de statut personnel ou successoral. Ils appliquent, dans
les cas, la coutume locale.

Art. 3
L’appel des jugements
rendus par les tribunaux coutumiers, dans les cas où il serait
recevable, est portée devant les juridictions appelées tribunaux
d’appel coutumiers.
Art. 4
En matière
pénal, ces tribunaux d’appel sont également compétents,
en premier et dernier ressort, pour la répression des infractions
prévues à l’alinéa 2 de l’article premier ci-dessus,
et en outre de toutes les infractions commises par des membres des tribunaux
coutumiers dont la compétence normale est attribuée au chef
de la tribu.
Art. 5
Auprès de chaque
tribunal coutumier de première instance ou d’appel est placé
un commissaire du Gouvernement, délégué par l’autorité
régionale de contrôle de laquelle il dépend. Prés
de chacune de ces juridictions est également placé un secrétaire-greffier,
lequel remplit en outre les fonctions de notaire.
Art. 6
Les juridictions françaises
statuant en matière pénale suivant les règles qui
leur sont propres, sont compétentes pour la répression des
crimes commis en pays berbère quelle que soit la condition de l’auteur
du crime. Dans ces cas est applicable le dahir du 12 août 1913 (9
ramadan 1331) sur la procédure criminelle.
Art. 7
Les actions immobilières
auxquelles seraient parties, soit comme demandeur, soit comme défendeur,
des ressortissants des juridictions françaises, sont de la compétence
de ces
juridictions.

Art. 8
Toutes les règles
d’organisations, de composition et de fonctionnement des tribunaux coutumiers
seront fixés par arrêtés viziriels successifs, selon
les cas et suivants les besoins
.
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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:17

Sept jours plus
tard, le 13 mars 1930, la Commission se réunit pour la troisième
et dernière fois. Il s’agissait de discuter le nouveau dahir, et
il est évident que c’est l’article 6 qui retint l’attention des
membres présents car ils étaient conscients des conséquences
qu’ils impliquait.

D’entrée, M. Benazet fit remarquer qu’il faudrait s’attendre aux
réticences du Makhzen devant une telle atteinte à ses droits,
et M. Blanc, fidèle à son respect du traité de Protectorat
et aux prérogatives attachées à la fonction de chef
religieux du Sultan, ne put que réitérer ses doutes quant
à l’adhésion de ce dernier texte qui lui serait soumis.
Devant ces réserves,
le Président Cordier invoqua le principe de la sécurité
des gens, la nécessité de faire face à tous les délits
graves dans les zones non encore "pacifiées". Mais l’objection
fondamentale persistait, et c’est le Commandant Marty qui l’exprima d’une
façon très pertinente: "Les objections que peut
élever le Makhzen sont du domaine religieux. Le Sultan en sa qualité
d’Imam ne peut consentir à décréter lui même
qu’une partie de ses sujets musulmans n’obéira pas à la
loi révélée." Cet argument sera repris et
amplifié par tous les
opposants au dahir.
Le Président
Cordier passa outre et, jouant les Ponce Pilate, conclut : "...Nous
avons étudié le problème comme techniciens. Il échappe
à la Commission de l’aborder du point de vue gouvernemental. Il
appartient au Gouvernement de décider."
Le texte du dahir
fut présenté au jeune Sultan Mohammed Ben Youssef âgé
alors d’une vingtaine d’années, par le Résident Général,
M. Lucien Saint. Il est très difficile, pour ne pas dire impossible
de déterminer quels furent les arguments invoqués par le
Résident pour convaincre son interlocuteur. Il n’en demeure pas
moins que c’est le représentant de la France qui porte l’entière
responsabilité du dahir du 16 mai 1930, tant il semble évident
que le futur Mohammed V ne pouvait saisir à ce moment toutes les
implications juridiques, morales et religieuses du texte au bas duquel
il allait apposer son sceau.
En fait, il est
évident que l’autorité du Sultan dans le domaine judiciaire,
et les prérogatives qui étaient les siennes en tant qu’Imam,
avaient été singulièrement écornées,
ne serait-ce que le Dahir de 1914 qui, de la façon la plus officielle,
soustrayait à la justice sultanienne près des 3/4 de ses
sujets. De plus, durant les 16 années qui précédèrent
le dahir du 16 mai, de très nombreux textes et arrêts viziriels
concernant le monde berbère furent promulgués, sans que
personne ne songeât à émettre la moindre réserve.
Il faut bien comprendre que le sentiment nationaliste était encore
très diffus, et que de 1912 à 1930, il était très
difficile pour les Marocains de protester contre un dahir quelconque,
ceux-ci étant tous signés par le Sultan.

Mais les esprits avaient évolué, et il ne fait aucun doute
que ce texte, dans le contexte de l’année 1930, était l’erreur
qu’attendaient les chefs nationalistes, erreur qu’il fallait exploiter.


Signé le 16 mai par le Sultan, et promulgué le 23 du même
mois par le Résident Général, M. Lucien Saint, c’est
l’article 6 qui mit le feu aux poudres. Il prévoyait que: "...
Les juridictions françaises statuant en matière pénale
suivant les règles qui leur sont propres sont compétentes
pour la répression des crimes commis en pays berbère, quelle
que soit la condition de l’auteur du crime."
Cet article fut
interprété par les nationalistes marocains comme une violation
de la religion musulmane, pourtant protégée par le traité
de Fès de 1912, dans la mesure où il soustrayait à
la justice islamique toutes les tribus berbères où se trouvaient
la majorité des marocains, et par le fait même, amoindrissait
les pouvoirs du Sultan. Si l’on ajoute à cela le fait que l’élite
des grandes villes connaissait parfaitement les buts visés par
l’installation des écoles franco-berbères, on comprend que
ses membres avait vu dans cet article une tentative de la France pour
accroître son emprise sur le Maroc.
Ce dahir, au grand
étonnement des français, fut considéré certes
comme une attaque contre l’Islam mais aussi comme un "complot"
devant permettre l’évangélisation du Maroc. Ces deux aspects
du problème furent pratiquement les seuls portés à
la connaissance des Musulmans du Moyen-Orient dans la tapageuse compagne
de presse qui s’ensuivit. Il faut y voir la conjonction de plusieurs facteurs,
et tout d’abord l’évolution entre 1915 et
1930 de la jeunesse intellectuelle marocaine et plus particulièrement
de celle de Fès.
La société
marocaine et son évolution: 1915-1930
Les années
1925-1930 furent une période de fermentation intellectuelle dans
l’ensemble du monde Musulman. Au Maroc, on assista à la création
des "Ecoles Libres" qui répandaient dans la jeunesse
les idées réformatrices salafistes. L’expansion de la salafiya
- qui entendait trouver la solution aux problèmes du monde arabe
par un emploi de la technique moderne mise au profit de la restructuration
des fondements de l’Islam - prépara les esprits à un retour
à la culture nationale et aux traditions, particulièrement
en matière religieuse. Enfin des "Sociètés Secrètes"
à Fès, Rabat, Tétouan recrutèrent leurs membres
parmi les enseignants des "Ecoles Libres" qui deviendront les
dirigeants du mouvement nationaliste marocain.

Toute une intelligensia était prête à réagir
pour peu qu’on lui en donnât le prétexte. Il fallait un événement
exceptionnel, un catalyseur, pour faire la synthèse de tous ces
sentiments refoulés, de toutes ces espérances non exprimées,
pour unifier tous ces clubs informels et encore embryonnaires. Le Dahir
berbère, promulgué le 16 mai 1930, fut ce catalyseur, mais
encore fallait-il une idée-force qui pût rassembler autour
d’elle tous ces mécontents, un dénominateur commun de toute
jeunesse avide d’action. Une "atteinte" à la religion
musulmane fut ce dénominateur
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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:19

[La "Croisade"
contre l’Islam
?
Cette atteinte à
l’Islam ne manqua pas d’étonner les autorités du Protectorat,
car, en effet, rien, et il faut le souligner, ne pouvait accréditer
l’idée que la France voulait d’une manière ou d’une autre
s’immiscer dans les affaires religieuses des Marocains. Mais, certains
événements ne pouvaient qu’exacerber la sensibilité
des Marocains et provoquer leur exaspération pour peu qu’ils eussent
lieu dans un climat psychologique propice.
C’est ainsi que cette
année 1930 fût celle des festivités grandioses accompagnant
la célébration du centenaire de la présence française
en Algérie. Préparées dès le mois de Janvier,
elles continueront le 14 juin par la manifestation à Sidi Ferruch,
où, cent ans auparavant les troupes du Général de
Bourmont avaient débarqué. Peut-être encore plus traumatisante
fut la tenue à Carthage, du 7 au 11 mai 1930, d’un Congrès
Eucharistique, dans une solennité quelque peu extravagante. Des
milliers de jeunes Français parcoururent les rues de la ville,
affublés de vêtements semblables à ceux que portaient
les croisés...! Les Musulmans, en Tunisie et ailleurs, y virent
la célébration de la victoire de la "Croix" sur
le "Croissant".

Cette peur que les Musulmans, qu’ils fussent Tunisiens, Algériens,
ou Marocains, éprouvaient devant les activités des représentants
de l’Eglise Chrétienne est très significative du climat
affectif et émotionnel dans lequel ils vivaient, bien que, officiellement,
rien ne pouvait alimenter leurs craintes. Dans ce contexte très
particulier, où les Marocains - surtout ceux de Fès, capitale
religieuse du Royaume - se sentaient agressés dans leur foi, un
événement, en soi minime, mais dont l’impact fut considérable
sur les esprits et les cœurs, frappa durement les habitants de la ville
d’où partira en 1930, le mouvement de protestation contre le dahir
Berbère.

Deux années auparavant, un jeune fassi, mohammed Abdeljalil, fils
d’une des plus grandes familles de la ville demanda à embrasser
le Christianisme. Non seulement un musulman apostasiait - acte passible
de la peine de mort selon le Chrâa -, mais Mohammed Abdeljalil entra
en 1929 dans l’Ordre Franciscin, et fut ordonné prêtre en
1935 sous le nom de Jean Mohammed Adbeljalil. Dès qu’elle fut connue,
cette conversion fut ressentie comme une honte et une profonde humiliation
par toute la communauté fassie, mais tout autant, si ce n’est plus,
comme la preuve de l’efficacité de la mission évangilisatrice
menée au Maroc par l’église catholique avec la complicité
de la Résidence.
Mais la "bête
noire" des nationalistes fut incontestablement la revue mensuelle
Le Maroc Catholique, patronnée par l’archevêque de
Rabat, Mgr Vieille. On comprend parfaitement que les lecteurs marocains
fussent ulcérés par des affirmations que l’on y trouvait,
d’autant plus que les auteurs de ces textes ne considéraient pas
leurs idées comme utopiques, mais comme parfaitement réalisables.
Un grand nombre d’extraits furent traduits et publiés dans la presse
du Moyen Orient dans le cadre des protestations organisées contre
le Dahir, pour bien prouver que le but des Français au Maroc était
de: "...faire sortir les Berbères de l’enceinte de l’Islam."


Cette même revue publiera, en 1927, le compte-rendu de l’Assemblée
Générale des pères Blancs tenue à Alger, sous
titre non équivoque "L’évangilisation des Berbères".
Constatant tout d’abord l’erreur commise en Algérie en imposant
une justice musulmane ainsi que la langue arabe à des Berbères
régis par leurs coutumes, les auteurs du texte se félicitent
de voir: "...Le Maroc corrige les erreurs de l’Algérie.
Dans les tribus berbères on donne au droit berbère force
de loi au même titre que le droit franco-berbère d’où
l’arabe est proscrit, ainsi que l’enseignement religieux des écoles
coraniques... L’évangélisation du Maroc est possible et
nécessaire... C’est un axiome admis déjà par beaucoup
mais que tout Français doit adopter: le Berbère sera assimilé
qu’autant qu’il sera chrétien."
De telles pages sont
difficilement réfutables, encore qu’à aucun moment elles
n’aient eu la moindre consécration officielle. Mais le fait qu’elles
aient pu paraître, et certains sous des signatures connues, sans
encourir la moindre censure, ne pouvait que fortifier l’idée qu’une
"Croisade" était entreprise par les autorités
françaises au Maroc, et c’est cet aspect du problème, inlassablement
répété, qui sera au centre de la campagne de presse
contre le dahir que les nationalistes marocains entreprendront après
le 16 mai. Quand on ajoute à ces éléments l’interdiction,
ou tout du moins les empêchements, dont furent victimes les "fquihs"
voulant se rendre dans les régions berbères, la réaction
des Marocains se justifie pleinement.

Dans un tel contexte, la promulgation du dahir berbère permit aux
Marocains d’exprimer leurs ressentiments et manifester leur mécontentement.
Est-ce à dire que la réaction fut immédiate et spontanée?
La chronologie ne
semble pas le monter. Bien au contraire, elle nous prouve, si besoin était,
que les nationalistes marocains ont su admirablement exploiter l’erreur
psychologique et politique que constituait la promulgation de ce dahir,
pour exprimer leurs revendications sous couvert d’une défense de
l’Islam, prétexte que leur offrait ce texte. Il est évident
que le sort de leurs "frères" berbères tenait
peu de place dans leurs préoccupations fort peu amènes qu’ils
portaient sur eux. En utilisant à des fins politiques un fait culturel
indéniable - les différences entre berbères et Arabes
-, la France avait donné à des jeunes marocains les moyens
inespérés de se faire entendre par la totalité du
monde Arabe.
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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:22

Les manifestations
contre le Dahir Berbère

La première
manifestation populaire contre le dahir berbère eut lieu le 20
juin 1930. C’est plus d’un mois après sa promulgation que les Marocains
commencèrent à témoigner leur opposition à
ce décret.
Que s’était-il
passé entre temps?

C’est Abdellatif Sbihi,
leader des "Jeunes marocains de Salé", qui fut
à l’origine de la contestation. Totalement acquis aux idées
des nationalistes, Abdellatif Sbihi était traducteur dans l’administration
quand le texte du dahir lui parvint. Dès qu’il en eut compris la
portée, il démissionna, et se rendit au Collège Moulay
Youssef à Rabat, où de nombreux jeunes Slaouis étudiaient.
Là, il expliqua que par ce dahir, la France tentait de diviser
territorialement le Maroc. Puis effectua la même démarche
à Fès, mais dut se rendre à l’évidence : l’explication,
géographique et politique, qu’il donnait du dahir n’avait aucun
impact sur les gens. Aussi commença-t-il leur présenter
comme une atteinte à l’essence même de l’Islam.
Il fut aisé
à Abdellatif Sbihi d’expliquer aux jeunes Lycéens de Rabat
et de Salé les buts pernicieux du dahir. Un mercredi ils se réunirent
et cherchèrent ensemble le moyen de réveiller une opinion
apparemment assoupie, pour s’opposer à l’œuvre entreprise par la
France. C’est Abdelkrim Hajji qui suggéra que la prière
du "Latif" fût récitée à la
mosquée. Cette prière n’était psalmodiée que
pour demander l’aide de Dieu face à une calamité : inondation,
sécheresse, invasion du sauterelles...
Les autorités
françaises réagirent par des menaces, mais elles ne purent
empêcher que durant des semaines, la prière du latif fût
entendue dans de nombreuses mosquées du Royaume, surtout à
Fès, où la contestation fut la plus forte. Que ce soit à
Fès, Salé, ou dans d’autres villes du Maroc, la mosquée
était le lieu privilégié où pouvait s’exercer
cette protestation, car il était le seul possible.
La récitation
des "Latifs": juin-août 1930
C’est à partir
du 20 juin 1930 que la récitation des "Latifs" commença
dans les grandes villes du Maroc. A Fès, elle fut quotidienne dans
la mosquée de l’Universtité Qarouiyine.
Le 11 août
eut lieu un événement particulier, sur lequel les nationalistes
préféreront ne pas s’étendre. En effet, ce jour là,
qui était le jour du Miloud, une lettre du Sultan fut lue dans
les mosquées de Fès, Rabat, Salé, Casablanca, Meknès
et Marrakech.
Dans cette lettre
le Sultan, Mohammed Ben Youssef, demandait l’arrêt des manifestations
et justifiait la promulgation du dahir Berbère...!
Que ce texte ait
été rédigé par les services de la Résidence
ne fait aucune doute, mais, tout comme pour le Dahir, le Sultan accepta
de le signer et il fut lu en son nom. Après avoir rappelé
les "coutumes ancestrales" qui, de tout temps avaient permis
aux tribus berbères de régler leurs différends, le
massage du Sultan précisait que: "... L’exercice de ces
coutumes s’est ainsi étendu sur plusieurs siècles et le
dernier souverain qui l’a reconnu aux tribus berbères est notre
auguste et vénéré père, qui n’a fait que suivre
les traces de ses prédécesseurs, dans le seul but d’accorder
aux Berbères le moyen de régler leurs différends
pour le développement de la paix parmi eux. Cet octroi ne pouvait
être considéré comme un moyen d’administration makhzenienne,
nous avons nous-même décrété de semblables
mesures par notre dahir chérifien. Cependant, des jeunes gens,
dénués de toute espèce de discernement, ignorant
toute la portée de leurs actes répréhensibles, se
sont mis à faire croire que ces mesures que nous avons décrétées
n’ont pour but que la christianisation des Berbères. Ils ont ainsi
induit la foule en erreur et ont convié les gens à se réunir
dans les mosquées pour réciter les prières du "Latif"
après les prières rituelles, transformant par ce procédé
la prière en manifestation politique de nature à jeter le
trouble dans les esprits.
Notre Majesté
réprouve absolument que les mosquées dont Dieu a fait les
lieux de prière et de piété, soient transformé
en foyers de réunions politiques où prennent libre cours
les arrière-pensées et où se développent les
mauvais penchants".
Seule concession
faite aux protestataires, le Sultan accordait à toute tribu qui
en exprimerait le désir la possibilité d’être soumise
à la juridiction de Chrâa.
Il était
difficile d’être plus ferme quant à la condamnation des manifestations.
De 13 au 21 août,
des négociations se tinrent entre Rabat et Fès, en vue de
constituer la délégation qui viendrait présenter
ses doléances au Sultan.
Le 23 août, 10 délégués
furent choisis. Leur groupe prit le nom de Taifa, et, fait révélateur,
chacun d’eux se donna le nom d’un des compagnons du Prophète. Que
demandaient les protestataires?

  1. Le respect de
    l’autorité de sa Majesté le Sultan, tant spirituelle que
    temporelle, ceci en obtenant que tous les agents du Makhzen ne soient
    responsable que devant le gouvernement chérifien.
  2. L’application de
    la loi religieuse par tous les tribunaux.
  3. L’unification
    des programmes de l’enseignement, celui-ci ne devant être dispensé
    qu’en arabe, qui est la langue du Coran.
  4. Le respect de
    la langue arabe qui doit être celle de toute l’administration
    et des tribunaux dans tout le royaume, et donc, ne donner aucun caractère
    officiel aux dialectes berbères.
  5. L’arrêt du
    mouvement missionnaire et l’interdiction des déplacements de
    ses membres dans les tribus, les "souqs" et les "moussems".
  6. L’arrêt des
    subventions venant du budget de l’Etat Chérifien aux associations
    missionnaires.
  7. Le refus d’autoriser
    la création par les missionnaires de nouveaux orphelinats et
    maisons d’accueil pour les enfants abandonnées. Ne pas subventionner
    ceux qui existent déjà, et faire en sorte que rien ne
    puisse demeurer sous tutelle de ces missionnaires.
  8. L’interdiction
    pour tout prêtre ou missionnaire de diriger une école de
    l’Etat.

Ils demandaient
aussi de ne pas entraver l’action des "fquihs" dans les tribus
pour qu’ils puissent enseigner les principes de la religion et inciter
les gens à en respecter les règles, et donc de supprimer
les "laisser-passé" à l’intérieur du Royaume.
Enfin, ils réclamaient l’amnistie totale pour les emprisonnés
et exilés qui l’avaient été en raison de leurs participation
aux événements récents.
Deux jours après,
le 30 août au matin, la délégation reprenait la route
de Fès, les mains vides, et faisait connaître aux Fassis,
la réponse du Sultan: "...Nous allons considérer
votre demande et nous y répondrons".
La décision
fut alors prise de recommencer les manifestations, et des émissaires
furent envoyés dans les grandes villes du pays, pour ranimer l’ardeur
des nationalistes.

Mais les autorités du Protectorat étaient sur leurs gardes.
Arrestations et exils furent plus sévères. Avec l’éloignement
des principaux responsables de l’agitation, l’opposition au dahir connut
un répit certain, dû aussi à la reprise des cours
dans les Lycées et les Universités, à la fin de l’été
1930.
Il faut noter le
rôle fondamental joué par la ville de Fès, et par
son élite intellectuelle, composée aussi bien d’hommes formés
à l’école traditionnelle, que par d’autres, plus jeunes,
qui avaient bénéficié d’un enseignement beaucoup
plus moderne. Les autres villes du Royaume ne semblent pas avoir été
touchées par le mouvement, à l’exception de Rabat et de
Salé, qui furent en effervescence durant quelque temps. Il faut
aussi noter le caractère politique des revendications marocaines
sous couvert de la défense de l’Islam, ce qui était le seul
moyen pour les nationalistes de provoquer le sursaut d’une masse de gens
beaucoup trop préoccupés par les nécessité
de gagner leur pain quotidien. Mais, outre le côté affectif,
le nationalisme, en s’appuyant sur les mosquées, auréolait
son combat d’un caractère sacré. De même, en prenant
le nom des compagnons du Prophète, les principaux chefs adoptaient
la structure d’une confrérie. Non seulement le mouvement nationaliste
puisait dans l’Islam le moteur de ses revendication, mais il retrouvait
aussi les moyens d’action et l’organisation de ses revendications, qui
avaient permis son expansion. C’était l’impact d’un fait sociologique
séculaire sur le phénomène récent qui était
le nationalisme
.
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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:23

Les Réactions
des Autorités Françaises

Parallèlement
aux réactions locales et ponctuelles que nous avons déjà
citées : emprisonnements, exils, brutalités, visant à
faire cesser toutes manifestation, les autorités françaises
firent paraître une série d’articles expliquant et justifiant
la politique berbère de la France, qui furent publiés dans
le Bulletin du Comité de l’Afrique française.
Bien que l’agitation
eût cessé, les esprits restaient tendus, et, dans un but
d’apaisement, le Président de la République Française,
Gaston Doumergue, se rendit au Maroc du 14 au 24 octobre 1930.
Peu de jours auparavant,
le 6 octobre, un circulaire du Résident Général donnait
des instructions très nettes concernant le prosélytisme
fort peu discret des missionnaires chrétiens. C’était admettre
que les protestations des Marocains étaient fondées, et
qu’il fallait mettre un terme à leurs critiques. Les mesures prises
à l’encontre des manifestants firent cesser l’agitation à
l’intérieur du Maroc, mais elle continua, et même s’amplifia,
en France et au Moyen Orient, par une campagne de presse dont certains
articles furent très violents et même tendancieux.

La Campagne à l’extérieur du Maroc
Cette violente
campagne de presse fut organisée par de jeunes nationalistes, ceux-là
mêmes qui avaient été parmi les premiers à
protester au Maroc contre le dahir.
C’est ainsi que
Ahmed Balafrej, Mekki Naciri, Mohammed El Fassi, Abdelqader Benjeloun,
Mohammed Kholti, Abdelmalek Faraj et Mohammed Ouazzani, conseillés
par Chakib Arslan, envoyèrent, de Paris le plus souvent, une série
d’articles qui furent publiés par la presse du Caire.

En France, dès le début de l’année 1931, ils publièrent,
sous le nom de "Mouslim Barbari" un opuscule intitulé
Tempête sur le Maroc, avant de fonder à Paris, en 1932, la
revue Maghreb.
La caractéristique
essentielle de cette campagne est la dramatisation consciente du contenu
du Dahir, présenté essentiellement comme une tentative de
christianisation des Berbères, qui formaient la majeure partie
de la population du Maroc. Il fallait toucher les sentiments profonds
de tous les Musulmans du monde, et, dans le contexte psychologique et
politique du moment, présenter le dahir comme une attaque contre
l’islam, ce qui ne pouvait provoquer une levée de boucliers. Mais,
derrière la défense de leur religion, c’était aussi
l’action de la France qui était la cible de toutes les critiques
des nationalistes, le dahir étant plus que jamais un prétexte.
Il était évident qu’une telle dramatisation avait pour corollaire
une exagération très tendancieuse des faits, et que l’honnêteté
intellectuelle ne fut pas la principale qualité de cette campagne.
Mouslim Barbari

Début 1931,
paraissait à Paris un opuscule polémique Tempête sur
le Maroc, ou les erreurs d’une politique berbère, dont l’auteur
était "Mouslim barbari". En fait derrière ce pseudonyme,
on trouve les plumes de Ahmed Balafrej, Mohammed El Fassi, Abdelkader
Benjeloun, Mohammed Ouazzani... ainsi que celle du journaliste français
Daniel Guérin.
Déjà,
le 1er novembre 1930, le journal Le monde publiait un article de Guérin
intitulé "La France règne au Maroc", dans
lequel l’auteur reprenait l’argument principal de toute la campagne de
protestation contre le dahir: "...La France qui se prétend
une grande puissance musulmane, est tout simplement en train de tenter
de désislamiser les Berbères du Maroc". En voulant:
"... diviser pour régner, l’impérialisme français
avait déchaîné une véritable tempête
sur le Maroc".
Mouslim Barbari
va donc décrire cette "tempête", en reprenant le
grief, constamment formulé à l’encontre de la politique
berbère : la volonté des autorités françaises
de "christianiser et d’évangéliser" les Berbères.

Mais c’est au Moyen
Orient que, orchestrées par Chakib Arslan, les protestations les
plus violentes, mais aussi les plus tendancieuses contre le Dahir berbère
se feront entendre, et cela, dès octobre 1930.
En mars 1930 Chakib
Arslan fit paraître à Genève, avec l’aide de Ihsan
Bey El Jabri, la revue La Nation Arabe centrée sur la défense
de l’Islam dans le monde. C’est au nom de l’islam "persécuté"
qu’il intervient en 1930 contre le Dahir Berbère, dans une série
d’articles dont les termes sont ceux que nous connaissons, l’idée
essentielle étant que la France, en créant des tribunaux
coutumiers "primitifs et de basse qualité", voulait
affaiblir les Musulmans en les divisant pour consolider sa domination.
Auparavant, Arsalan avait fait un court séjour au Maroc, très
peu de temps après la promulgation du Dahir. Parti de Paris, il
s’était rendu à Tanger, en passant par Madrid, où
il avait été joint par Ahmed Balafrej et Mohammed El Fassi.
Il arriva à Tanger le 9 août 1930, mais il en fut immédiatement
expulsé par les autorités françaises. Il se rendit
à Tétouan, où il resta 10 jours. Il eut de nombreux
contacts avec les nationalistes marocains dont Abdelhaq Torres et Abdeslam
Bennouna. C’est après son séjour à Tétouan
qu’il adresse à l’ensemble du monde musulman une lettre par laquelle
il exhortait les Arabes à protester contre le dahir: "...
Il faut que les journaux musulmans protestent de la façon la
plus véhémente en Egypte, en Palestine, en Irak, en Syrie,
aux Indes et à Java". Cet appel fut entendu.
Au Moyen Orient,
c’est parmi d’autres, le journal El Fath dirigé par Muhin Ed Din
Khatib qui fut le vecteur de la campagne contre le dahir. Les articles,
souvent non signés pour des raisons de sécurité,
étaient rédigés par des nationalistes marocains,
conseillés par Arsalan. Il faut noter que le correspondant de ce
journal à Alexandrie n’était autre que Hassan El Banna,
fondateur, en 1928, de la célèbre "Association des
frères musulmans".
Ancien rédacteur
du prestigieux quotidien Al Ahram, Muhib Ed Din Khatib dirigea l’imprimerie
Salafiya qui fit paraître en février 1917 sa première
revue, la "Majalla Salafiya" destinée à propager
les idées du mouvement salafiste. D’autres publication s’ajoutèrent,
dont le but essentiel était de réunir les Musulmans autour
d’un thème central, qui était la défense de l’islam,
partout où il était attaqué. Il était aussi
le secrétaire d’une revue mensuelle Majallat al Shuban Al Muslimin
organe d’une société littéraire et religieuse Jamiyat
Al Shuban Al Muslimin (la Socièté des Jeunes Musulmans),
fondée en 1927, dont les buts étaient la diffusion des principes
moraux de l’islam et la lutte contre tout ce qui pouvait diviser les musulmans.
Mohib Ed Din Khatib centralisa toutes les informations venant du Maroc,
et les publia dans les journaux dont il était directeur, assorties
de commentaires, dont le moins que l’on puisse dire est que l’honnêteté
intellectuelle n’était par leur qualité principale.
C’est ainsi que
la politique de la France est assimilée à une "croisade"
menée par des "milliers de missionnaires", bien déterminés
à combattre la Foi Musulmane par tous les moyens. Pour atteindre
ces buts, ils ont à leur disposition des "sommes énormes",
allouées par l’Etat, mais ils perçoivent aussi, ce qui est
"scandaleux", des subsides provenant des Biens Habous, alors
que cet argent est destiné aux fondations pieuses de l’islam. Ils
ont de plus la caution morale de Résident Général
qui oeuvre pour que le Maroc émerge "de la longue nuit de
l’Islam". C’était une "christianisation par le fer et
le feu" qui était imposée aux gens, c’était
à nouveau le temps de l’Inquisition, avec son cortège d’iniquités
et d’horreurs...!
Mais au pied de
l’Atlas, si "le Lion dort", il ne faut pas désespérer
car un jour, il se réveillera, et sa vengeance sera terrible...
Bien que fort tapageuse
et tendancieuse, affirmant d’une façon péremptoire des faits
totalement faux ou invérifiables, répétant à
longueur de colonnes les mêmes arguments, cette campagne de presse
eut une efficacité indéniable. Elle se calma durant l’année
1931, mais retrouva une certaine vigueur en mai 1932 et 1933, dates anniversaires
de la promulgation du dahir. Cette campagne réussit à faire
l’unanimité des pays musulmans contre
la politique indigène de la France, ce qui amena les autorités
du Protectorat à reconsidérer certains aspects de cette
politique
.
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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:24

Vers le Dahir de
8 avril 1934

Bien qu’elles fissent
la sourde oreille devant les protestations qui émanaient de tout
le monde arabe, les autorités du protectorat ne pouvaient cacher
leur embarras et leur impuissance à arrêter cette campagne.
Elles ne pouvaient ignorer la situation et tentèrent d’y apporter
une solution, mais sans pour autant se déjuger. Il faudra attendre
1932 pour que paraisse dans le B.C.A.F. un article très critique
sur le fonctionnement de la justice indigène, dont l’auteur était
un juriste : Henri Bruno. L’auteur n’hésitait pas à critiquer
la façon dont était appliquée la loi religieuse par
des cadis: "recrutés au petit bonheur, sans garantie sérieuse
de moralité ni de compétence". La justice civile,
elle, est rendue par des pachas et des caïds souvent "illettrés"
dont les caractéristiques sont l’arbitraire et la vénalité.
Quand à la justice coutumière berbère, deux ans après
le dahir du 16 mai, elle n’est pas encore dotée des tribunaux coutumiers
d’appel, et les tribunaux français qui - d’après le dahir
- étaient habilités à juger des crimes commis en
pays berbère, n’étaient saisis que d’une façon exceptionnelle.
Il fallait donc procéder à une révision de cette
justice, ne serait-ce que pour ne plus prêter le flanc à
la critique. C’est pourquoi, en mars 1933, on avait pensé remanier
la justice berbère dans le cadre plus général d’une
réorganisation totale de la justice indigène, mais une telle
entreprise risquait d’être perçue comme un désaveu
du Résident Général. Or, en juillet de cette même
année, Lucien Saint fut remplacé par Henri Ponsot. Le nouveau
Résident Général avait les mains libres pour entreprendre
la réforme nécessaire de la justice indigène. Dès
l’arrivée du Nouveau Résident, un article du B.C.A.F. préparait
ses lecteurs à cette réforme.
Trois ans après
les textes signés Le Glay, Mohand ou Aqqa, il était indéniable
que les autorités françaises avaient changé d’optique.
L’auteur, M.D. Troyes, mettait l’accent sur la nécessité
de reprendre l’examen de la justice berbère, en se plaçant
au point de vue des réactions politiques qu’il avait suscitées.
En premier lieu il fallait reconnaître que le désarroi des
esprits dans le monde musulman était fondé, malgré
les "exagérations et les calomnies" accumulées
dans la presse arabe. De plus, laisser croire que le dahir était
un moyen de séparer un "bloc berbère" du
"bloc arabe" relevait de l’utopie, à laquelle
venaient s’ajouter des "imprudence de langage", dues
à certaines publications catholiques. En conséquence conclut
l’auteur, s’il est absolument exclu de revenir sur les juridictions coutumières
et de laisser le Maghzen imposer le Chrâa, par contre il n’est pas
exclu de reconsidérer la formulation de l’article 6 du dahir, ce
qui fut réalisé par le dahir du 8 avril 1934.
Ce dahir uniformisait,
en matière pénale, les juridictions des Pachas et des Caïds,
en donnait au haut Tribunal Chérifien toute compétence pour
juger des crimes commis en pays de coutume.

C’était
l’abrogation de l’article 6 du 16 mai 1930.
Le texte en exposait
les motifs dans les termes suivants :
"Dans le
but d’améliorer les conditions de fonctionnement de la justice
Makhzen, l’utilité Nous est apparue, d’une part, de soumettre à
un régime uniforme, en matière pénale, toutes les
juridictions de pachas et caïds et, d’autre part d’étendre
à Notre Empire la compétence du haut Tribunal Chérifien,
pour la répression des infractions prévues à l’article
1er du dahir du 4 août 1918..."
Notre Majesté
Chérifienne a décidé ce qui suit:
Art. 1er

Les règles
de compétence et de procédure du dahir du 4 août 1918
sont applicables, en matière pénale et dans toute l’entente
de l’Empire Chérifien, aux mahkamas des Pachas et Caïds qui
fonctionnent sans l’assistance d’un Commissaire du Gouvernement, les attributions
de cet agent étant remplies par l’autorité de contrôle.
La compétence
dévolue au haut Tribunal Chérifien par le dahir du 4 août
1918 est étendue, en toute matières criminelles, aux pays
de coutume de Notre Empire.
Art. 2
Il est crée,
au haut Tribunal Chérifien, une section pénale coutumière
chargée de connaître dans les conditions prévues par
les dahirs du 4 août 1918, tant des appels interjetés les
jugements rendus en matière pénale par les pachas et caïds
des tribus de coutume, que des infractions commises par Nos sujets dans
ces mêmes tribus, et prévues à l’art. 1er
du dahir du 4 août 1918.
Conclusion

Par le dahir du 16 mai 1930, en voulant entériner en droit ce qui
existait en fait, les Autorités Françaises politiques dépassèrent,
et de loin, ce qu’il eût été normal d’en attendre.
Certes, le recul de la Résidence, par la promulgation du Dahir
de 8 avril 1934 qui abrogeait l’article 6 du Dahir du 16 mai 1930, prouvait
que la campagne de protestations avait porté ses fruits. Mais,
contrairement à ce que certains historiens ont pu prétendre,
cela ne signifiait en rien la fin de la politique berbère du Protectorat.
Bien au contraire.
En effet, les tribunaux
coutumiers continuèrent à fonctionner, leur nombre augmenta,
et il en fut de même pour les écoles franco-berbères
dont l’influence grandit auprès des populations locales. Quant
aux tribunaux de coutume, elles furent de plus en plus nombreuses à
être régies par leur Orf, surtout après la reddition
des Ait ‘Atta qui résistait encore dans le Saghro, et en 1941,
cinq nouvelles tribus étaient classées, par arrêté
viziriel, parmi celles dans lesquelles l’Orf serait appliqué. Il
serait donc exagéré de penser que l’échec - fort
relatif - du dahir berbère ait eu des conséquences importantes
quant à la poursuite de la politique de la France dans les tribus
de coutume. Par contre, l’importance de cet épisode de la politique
berbère du Protectorat réside essentiellement dans la prise
de conscience par le mouvement nationaliste de son unité, fortifiée
dans la lutte qu’il mena contre le dahir. Durant ces quelques années,
"Vieux Turbans" et "Jeunes Tarbouches" virent leurs
appréhensions et préjugés disparaître au profit
d’une action, d’abord réformiste, puis très vite politique.
Si la défense de l’Islam restera un principe fondamental de cette
lutte, elle s’élargira à toute la société,
et le 1er Décembre 1934, le Comité d’action Marocaine
ouvrira une nouvelle phase de l’histoire du Maroc.

Tiré
de L`Encyclopédie
berbère - Tome XIV



BIBLIOGRAPHIE


ABU-NASR Jamil M., "Salafiya (The) Movement in morocco: the
religious Bases of Moroccan nationalist Movement". St Antony’s papers,
XVI, 1965, pp. 90-103.
AGERON Charles-Robert,
Politiques coloniales au maghreb, P.U.F., 1972, 288 p. (Coll. Hier).
AUBIN Eugène,
Maroc (Le) d’aujourd’hui. Paris, A. Collin, 1913.
BARBARI Mouslim,
Tempête sur le Maroc, ou erreurs d’une "politique berbère".
Paris, Ed. Rieder, 1931.
BESSIS Juliett,
"Chekib Arsalan et les mouvements nationalistes au Maghreb".
Rev. Hist.
BIDWELL Robin,
Morocco under Colonial Rule. French Administration of Tribal Areas, 1912-1956.
London, Frank Cass, 1973, XVI-349 p.
BROWN Kenneth,
"The impact of the dahir berbère in Salé" in Gellner-Micud,
Arabs & Berbers, p. 201-25.
LAFUENTE Gilles,
"Dossiers marocains sur le dahir berbère de 1930", ROMM,
38 (2), 1984, p. 83-116.
LUCCIONI Joseph,
"L’élaboration du dahir berbère du 16 mai 1930",
ROMM, 38 (2), 1984, p. 75-81.
MADARIAGA M. R.
de, "Le Dahir berbère de 1930 et la société
des nations", Cahiers de la Méditerranée, 19, 1979,
p. 58-128
.
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مُساهمة من طرف السعدية الجبلية في الجمعة 16 مايو 2008 - 11:38

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مُساهمة من طرف said في الأحد 22 يونيو 2008 - 15:26

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مُساهمة من طرف said في الإثنين 16 مايو 2011 - 21:48

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